Règlement des études

Le règlement des études est adopté par la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU), composée d'étudiants, d'enseignants et de personnels administratifs.

Ce règlement s’applique à l’ensemble des cursus de DAEU, licence, licence professionnelle, master, diplômes d’universités et certifications.

Il offre aux étudiants une garantie d’égalité, de clarté et de transparence sur leur scolarité et leurs examens.

Il apporte aux enseignants et aux personnels administratifs concernés un appui dans l’organisation de l'évaluation des connaissances et des compétences.

Les dispositions spécifiques aux Bachelors Universitaires de Technologie (BUT) relèvent d’un règlement spécifique adopté par le conseil d’institut universitaire de technologie.

Il réaffirme notamment le principe de souveraineté du jury de délibération.

Téléchargez le règlement des études adopté par la CFVU.

Pour en savoir plus, consultez la réglementation sur Légifrance.