Elections des 21 et 22/03/2018 aux conseils centraux de l'université - Espace étudiant

Elections des représentants des usagers aux conseils centraux de l'université (21 et 22 mars 2018)

I. Dates – Lieu du scrutin
II. Sièges à pourvoir
III. Qualité d'électeur - listes électorales
1. Consultez les listes électorales en ligne:
2. Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit:
IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales
V. Demandes de rectification des listes électorales
VI. Expression du vote
VII. Comment se porter candidat ?
1. Éligibilité
2. Modalités de candidature
VIII. Campagne électorale, propagande électorale
IX. Documents et procédures
1. Arrêtés
2. Documents types de candidatures
X - Candidatures déclarées recevables
XI - Composition des bureaux de vote
XII - Résultats

I. Dates – Lieu du scrutin

Les usagers (étudiants) de l’Université Bordeaux Montaigne sont appelés à voter:

•Le 21 mars 2018 auprès du bureau de vote dont ils relèvent en fonction de leur composante de rattachement:

pour les usagers de l’IUT Bordeaux Montaigne, de l’IJBA: auprès du bureau de vote du site Renaudel (IUT Bordeaux Montaigne & IJBA) - bâtiment 1 - 2ème niveau devant le plateau administratif, 1, rue Jacques Ellul - 33080 Bordeaux - de 08H00 à 16H00;

pour les usagers du centre universitaire du Pin d’Agen: auprès du bureau de vote du site du Pin d’Agen, Centre universitaire du Pin d'Agen - tour administrative au 1er étage - bureau scolarité lettres - 2 quai de Dunkerque, 47000 Agen, de 08h00 à 16h00;

pour les usagers des autres composantes de l’université: auprès du bureau de vote central du siège de l’Université Bordeaux Montaigne, hall du bâtiment administration, domaine universitaire, 33607 Pessac, de 08H00 à 18H00.

• Le 22 mars 2018 auprès du bureau de vote central de l’Université Bordeaux Montaigne (même adresse), de 08H00 à 18H00, s’ils n’ont pas voté le 21 mars 2018 auprès de leur bureau de vote initial de rattachement.

cf. calendrier électoral.

II. Sièges à pourvoir

Collège usagers

C.A.

C.F.V.U.

C.R.

Sièges

6 sièges

(6 titulaires, 6 suppléants)

16 sièges

(16 titulaires, 16 suppléants)

4 sièges (usagers 3^e cycle)

(4 titulaires, 4 suppléants)

Pour chacun des conseils, l’élection des représentants des usagers a lieu au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restants à pourvoir selon la règle du plus fort reste, avec possibilité de listes incomplètes, sans panachage. Pour les conditions et modalités de constitution, de dépôt des listes: voir article 6 de l'arrêté électoral et rubrique ci-dessous " VII - Comment se porter candidat ?".

III. Qualité d'électeur - listes électorales

Peuvent prendre part au scrutin les usagers vérifiant la qualité d’électeur à la date du scrutin (21 et 22 mars 2018), telle qu’explicitée à l’article 4 de l'arrêté électoral.

Il est établi une liste électorale par collège électoral et par conseil. Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des usagers s’il appartient à un autre collège électoral.

Les listes électorales seront affichées au siège de l’Université Bordeaux Montaigne et sur les sites de ses antennes délocalisées (Renaudel, Pin d’Agen) à compter du 05 février 2018.

Consultez les listes électorales en ligne:

(cf. arrêté relatif aux listes électorales).

La consultation de ces listes est soumise à authentification :

• Listes par sites:

Désignation des sites	C.A.	C.F.V.U.	C.R.
Site Renaudel	cf. liste	cf. liste	sans objet
Site du centre universitaire du Pin d'Agen	cf. liste	cf. liste	sans objet
Site du siège de l'Université Bordeaux Montaigne	cf. liste	cf. liste	cf. liste

• Listes électorales consolidées (tous sites):

- pour les élections au CA : cf. liste

- pour les élections à la CFVU: cf. liste

- pour les élections à la C.R.: cf. liste

Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit:

Sont inscrits de plein droit sur les listes électorales « usagers »:

Au C.A. et à la C.F.V.U. les étudiants de formation initiale, les personnes bénéficiant de la formation continue, régulièrement inscrits à l’Université Bordeaux Montaigne au titre de l’année universitaire 2017/2018 en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours (et à l’exclusion des inscrits aux certifications CLES/CLUB et C2I, lorsqu’il s’agit de leur seule inscription à l’université;

A la C.R.: les étudiants régulièrement inscrits suivant à l’Université Bordeaux Montaigne au titre de l’année universitaire 2017/2018 une formation de 3e cycle relevant de l’article L.612-7 du code de l’éducation (doctorat; préparation à l’habilitation à diriger les recherches)

IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales

Peuvent demander leur inscription sur listes électorales du collège usagers pour l’élection au C.A. et à la C.F.V.U. des représentants usagers, les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre et qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants.

Pour ces usagers spécifiques, leur inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande préalable de leur part qui doit parvenir, pour réception au plus tard le jeudi 15 mars 2018 - 17h00: soit sur support papier rempli et signé par le secrétariat de la Direction Générale des Services (D.G.S.) - Université Bordeaux Montaigne – Bât. Adm. – 1er étage – bureau Adm. 107 – 33607 Pessac; soit par courrier électronique du demandeur envoyé depuis l'adresse institutionnelle fournie par l'établissement (cf. prenom.nom@u-bordeaux-montaigne.fr (prénom.nom @ u-bordeaux-montaigne.fr)) à destination de secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr.

V. Demandes de rectification des listes électorales

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur (électeur de plein droit; électeur ayant satisfait à l’obligation de faire une demande d’inscription préalable effectuée dans les délais requis),qui constaterait soit que son nom ne figure pas sur la liste électorale du collège dont elle relève, soit des erreurs la concernant, peut demander la rectification des listes électorales, y compris le jour du scrutin (21 et 22 mars 2018).
En l’absence de demande effectuée au plus tard le jour du scrutin, les électeurs ne pourront plus contester leur absence d’inscription sur la liste électorale.

VI. Expression du vote

Pour tous les électeurs usagers, le vote se déroule à l’urne:

le 21 mars 2018: auprès du bureau de vote dont ils relèvent en fonction de leur composante de rattachement ;

le 22 mars 2018 : auprès du bureau de vote central pour les électeurs usagers n’ayant pas voté le 21 mars 2018.

IMPORTANT: en cas de vote par PROCURATION → conformément aux dispositions en vigueur de l’article D.719-17 du code de l’éducation: - chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l’établissement, à retirer sur support papier par le MANDANT(celui qui donne procuration), du lundi au vendredi, aux horaires de services, à compter du lundi 5 février 2018 et au plus tard le mardi 20 mars 2018 (12h00) auprès du service référent correspondant à son bureau de vote de rattachement: • pour un mandant relevant du bureau de vote du siège de l'université: auprès du secrétariat de la direction générale des services (Université Bordeaux Montaigne - Bât. Adm. - 1er étage - bureau Adm 107 - 33607 Pessac; • pour un mandant relevant du bureau de vote du site Renaudel: auprès de Mme Hélène Ertlé, 1, rue jacques Ellul, 33080 Bordeaux; • pour un mandant relevant du bureau de vote du centre universitaire du Pin d'Agen: auprès de Mme Galiène Bertrand, 2, quai de Dunkerque, 47000 Agen.

VII. Comment se porter candidat ?

Éligibilité

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège électoral donné est éligible dans ce collège (cf. article 5.1 de l'arrêté électoral).

Modalités de candidature

Les électeurs usagers souhaitant candidater à ces élections sont tenus de se conformer aux dispositions de l’article 6 de l’arrêté électoral.

Le dépôt de candidatures est obligatoire. Il intervient soit par envoi en LRAR ou par dépôt en mains propres sur RENDEZ-VOUS à solliciter au préalable auprès du secrétariat de la DGS.

Plusieurs sièges étant à pouvoir pour les représentants des usagers au sein de chacun des 3 conseils centraux:

pour chacun de ces conseils → dépôt d’une liste de candidatures + déclaration individuelle de candidature pour chaque candidat dont le nom est porté sur la liste + copie carte étudiant 2017/2018 (ou à défaut copie du certificat de scolarité 2017/2018) de chaque candidat.

Chaque liste doit comporter le nom d'un délégué de liste qui est également candidat de la liste déposée.

Il appartient aux candidats d’établir leur acte de candidature au moyen des formulaires-type prévus à ce effet (ces documents étant téléchargeables ci-dessous, au titre IX, rubrique "documents types - candidatures"), avec la profession de foi [(facultative) établie en format A4 - noir et blanc, maximum recto-verso] et le bulletin de vote associé (en format A5, noir et blanc) et de les adresser, accompagnés des pièces requises:

- soit par voie de voie de lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) auprès du secrétariat de la D.G.S., bât. Adm - 1er étage - bureau Adm 107, pour réception effective par ce service à compter du lundi 05 février 2018 (09h00) et jusqu’au lundi 05 mars 2018, 17H00 (date butoir de réception);

- soit par voie de dépôt sur RENDEZ-VOUS (en précisant les nom(s), prénom(s) du déposant de la liste, aux horaires d'ouverture du service du secrétariat de la DGS (du lundi au vendredi et sauf le mercredi après-midi 09h00-12h00; 14h00-17h00), à solliciter au préalable auprès du secrétariat de la D.G.S. (secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr).

Une version électronique des documents déposés devra par ailleurs être adressée, dans les délais précités, pour réception à compter du lundi 05 février 2018 (09h00) et jusqu’au lundi 05 mars 2018, 17h00 au plus tard, à l’adresse secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr.

L’envoi de cette copie des documents par courriel à l’adresse secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr. ne se substitue pas à l’obligation de dépôt papier.

IMPORTANT : compte tenu de la date butoir de dépôt des candidatures fixée au lundi 05 mars 2018 (17h00), et de la nécessité de permettre l'examen de recevabilité des listes et de leur éventuelle rectification, les usagers sont invités à ne pas attendre la date limite du 05 mars 2018 pour déposer les listes de candidatures.

VIII. Campagne électorale, propagande électorale

Pour prendre connaissance des modalités de déroulement des opérations de campagne / de propagande électorale: cf. consulter les dispositions y afférentes de l'arrêté électoral (article 9; annexe n°2).