Élections des représentants des usagers aux conseils centraux de l'université (13 et 14 avril 2022)

Urne
  1. I. Dates – Lieu du scrutin
  2. II. Sièges à pourvoir
  3. III. Qualité d'électeur - listes électorales
    1. Les listes électorales seront également consultables en ligne à compter du 28/02/2022 :
    2. Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit :
  4. IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales
  5. V. Demandes de rectification des listes électorales
  6. VI. Expression du vote
  7. VII. Comment se porter candidat ?
    1. Éligibilité
    2. Modalités de candidature
  8. VIII. Campagne électorale, propagande électorale
  9. IX. Documents et procédures
    1. Arrêtés
    2. Documents types de candidatures
  10. X - Candidatures déclarées recevables
    1. Pour le conseil d'administration
    2. Pour la commission de la formation et de la vie universitaire
    3. Pour la commission de la recherche
  11. XI - Composition des sections & bureau de vote
  12. XII - Résultats

I. Dates – Lieu du scrutin

Les usagers [étudiant(e)s] de l’Université Bordeaux Montaigne sont appelés à voter, dans le respect des consignes sanitaires en vigueur :

  • Le mercredi 13 avril 2022 auprès de la section de vote ou du bureau de vote dont ils relèvent respectivement en fonction de leur composante de rattachement :

pour les usagers de l’IUT Bordeaux Montaigne, de l’IJBA : auprès de la section de vote du site Renaudel (IUT Bordeaux Montaigne & IJBA) - bâtiment 1 - 2ème niveau devant le plateau administratif, 1, rue Jacques Ellul - 33080 Bordeaux - de 08H00 à 16H00 ;

pour les usagers du centre universitaire du Pin d’Agen : auprès de la section de vote du site du Pin d’Agen, Centre universitaire du Pin d'Agen - tour administrative au 1er étage - bureau scolarité lettres - 2 quai de Dunkerque, 47000 Agen, de 08h00 à 16h00 ;

pour les usagers des autres composantes de l’université : auprès du bureau de vote central du siège de l’Université Bordeaux Montaigne, hall du bâtiment administration, domaine universitaire, 33607 Pessac, de 08H00 à 18H00.

  • Le jeudi 14 avril 2022 auprès du bureau de vote central de l’Université Bordeaux Montaigne (même adresse), de 08H00 à 18H00, s’ils n’ont pas voté le 13 avril 2022 auprès de leur section/ bureau de vote initial de rattachement.

cf. calendrier électoral.

II. Sièges à pourvoir

Collège usagers

C.A.

C.F.V.U.

C.R.

Sièges

6 sièges

(6 titulaires, 6 suppléants)

16 sièges

(16 titulaires, 16 suppléants)

4 sièges (usagers 3e cycle)

(4 titulaires, 4 suppléants)

Pour chacun des conseils, l’élection des représentants des usagers a lieu au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restants à pourvoir selon la règle du plus fort reste, avec possibilité de listes incomplètes, sans panachage.

Pour les conditions et modalités de constitution, de dépôt des listes : voir article 6 de l'arrêté électoral et rubrique ci-dessous " VII - Comment se porter candidat ?".

III. Qualité d'électeur - listes électorales

Peuvent prendre part au scrutin les usagers vérifiant la qualité d’électeur à la date du scrutin (13 et 14 avril 2022), telle qu’explicitée à l'article 4 de l'arrêté électoral.

Il est établi une liste électorale par collège électoral et par conseil. Nul ne peut être électeur ni éligible dans le collège des usagers s’il appartient à un autre collège électoral.

Les listes électorales seront affichées au siège de l’Université Bordeaux Montaigne et sur les sites de ses antennes délocalisées (Renaudel, Pin d’Agen) à compter du 28 février 2022.

Les listes électorales seront également consultables en ligne à compter du 28/02/2022 :

(cf. arrêté relatif aux listes électorales) - actualisation des listes au 01/04/2022: cf. arrêté.

La consultation de ces listes est soumise à authentification :

• Listes électorales par sites : 

Désignation des sites

C.A.

C.F.V.U.

C.R.

Site Renaudel

Consulter la liste

Consulter la liste

sans objet

Site du centre universitaire du Pin d'Agen

Consulter la liste

Consulter la liste

sans objet

Site du siège de l'Université Bordeaux Montaigne

Consulter la liste

Consulter la liste

Consulter la liste

• Listes électorales consolidées (tous sites) :

- pour les élections au CA : accéder au fichier

- pour les élections à la CFVU : accéder au fichier

- pour les élections à la C.R. : accéder au fichier

Inscriptions d’office sur les listes électorales des électeurs de plein droit :

Sont inscrits de plein droit sur les listes électorales « usagers » :

Au C.A. et à la C.F.V.U. les étudiants de formation initiale, les personnes bénéficiant de la formation continue, régulièrement inscrits à l’Université Bordeaux Montaigne au titre de l’année universitaire 2021/2022 en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours (et à l’exclusion des inscrits aux certifications CLES/CLUB et C2I, lorsqu’il s’agit de leur seule inscription à l’université ;

A la C.R.: les étudiants régulièrement inscrits suivant à l’Université Bordeaux Montaigne au titre de l’année universitaire 2021/2022 une formation de 3e cycle relevant de l’article L.612-7 du code de l’éducation.

IV. Demandes d'inscriptions sur les listes électorales

Peuvent demander leur inscription sur listes électorales du collège usagers pour l’élection au C.A. et à la C.F.V.U. des représentants usagers, les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre et qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants.

Pour ces usagers spécifiques, leur inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande préalable de leur part qui doit parvenir, pour réception au plus tard le jeudi 07 avril 2022 - 17h00: soit sur support papier rempli et signé par le secrétariat de la Direction Générale des Services (D.G.S.) - Université Bordeaux Montaigne – Bât. Adm. – 1er étage – bureau Adm. 107 – 33607 Pessac; soit par courrier électronique du demandeur envoyé depuis l'adresse institutionnelle fournie par l'établissement (cf. prenom.nom@u-bordeaux-montaigne.fr) à destination de secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr.

V. Demandes de rectification des listes électorales

Toute personne remplissant les conditions pour être électeur (électeur de plein droit; électeur ayant satisfait à l’obligation de faire une demande d’inscription préalable effectuée dans les délais requis),qui constaterait soit que son nom ne figure pas sur la liste électorale du collège dont elle relève, soit des erreurs la concernant, peut demander la rectification des listes électorales, y compris le jour du scrutin (13 et 14 avril 2022).
En l’absence de demande effectuée au plus tard le jour du scrutin, les électeurs ne pourront plus contester leur absence d’inscription sur la liste électorale.

VI. Expression du vote

Pour tous les électeurs usagers, le vote se déroule à l’urne :

- le mercredi 13 avril 2022 : auprès de la section/ bureau de vote dont ils relèvent en fonction de leur composante de rattachement ;

- le jeudi 14 avril 2022 : auprès du bureau de vote central pour les électeurs usagers n’ayant pas voté le 13 avril 2022.

IMPORTANT : en cas de vote par PROCURATION : veuillez vous conformer au mode opératoire défini à l'article 11.4 de l'arrêté électoral.

VII. Comment se porter candidat ?

Éligibilité

Tout électeur régulièrement inscrit sur la liste électorale d’un collège électoral donné est éligible dans ce collège (cf. article 5.1 de l'arrêté électoral).

Modalités de candidature

Les électeurs usagers souhaitant candidater à ces élections sont tenus de se conformer aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté électoral.

Le dépôt de candidatures est obligatoire. Il intervient soit par envoi en LRAR ou par dépôt en mains propres sur RENDEZ-VOUS à solliciter au préalable auprès du secrétariat de la DGS.

Plusieurs sièges étant à pouvoir pour les représentants des usagers au sein de chacun des 3 conseils centraux :

pour chacun de ces conseils → dépôt d’une liste de candidatures + déclaration individuelle de candidature pour chaque candidat dont le nom est porté sur la liste + copie carte étudiant 2021/2022 (ou à défaut copie du certificat de scolarité 2021/2022) de chaque candidat.

Chaque liste doit comporter le nom d'un délégué de liste qui est également candidat de la liste déposée.

Il appartient aux candidats d’établir leur acte de candidature au moyen des formulaires-type prévus à ce effet (ces documents étant téléchargeables ci-dessous, au titre IX, rubrique "documents types - candidatures"), avec la profession de foi [(facultative) établie en format A4 - noir et blanc, maximum recto-verso] et le bulletin de vote associé (en format A5, noir et blanc) et de les adresser, accompagnés des pièces requises :

- soit par voie de voie de lettre recommandée avec accusé de réception (LRAR) auprès du secrétariat de la D.G.S., bât. Adm - 1er étage - bureau Adm 107, pour réception effective par ce service à compter du lundi 28 février 2022 (09h00) et jusqu’au lundi 28 mars 2022, 12H00 (date butoir de réception);

- soit par voie de dépôt sur RENDEZ-VOUS (en précisant les nom(s), prénom(s) du déposant de la liste, aux horaires d'ouverture du service du secrétariat de la DGS (du lundi au vendredi (09h00-12h00; 14h00-17h00, à l'exception du jeudi), à solliciter au préalable auprès du secrétariat de la D.G.S. (secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr).

Une version électronique des documents déposés devra par ailleurs être adressée, dans les délais précités, pour réception à compter du lundi 28 février 2022 (09h00) et jusqu’au lundi 28 mars 2022, 12h00 au plus tard, à l’adresse (secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr)secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr

L’envoi de cette copie des documents par courriel à l’adresse (secretariat.dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr)secretariat-dgs @ u-bordeaux-montaigne.fr ne se substitue pas à l’obligation de dépôt papier.

IMPORTANT : compte tenu de la date butoir de dépôt des candidatures fixée au lundi 28 mars 2022 (12h00), et de la nécessité de permettre l'examen de recevabilité des listes et de leur éventuelle rectification, les usagers sont invités à ne pas attendre la date limite du 28 mars 2022 pour déposer les listes de candidatures.

VIII. Campagne électorale, propagande électorale

Pour prendre connaissance des modalités de déroulement des opérations de campagne / de propagande électorale: cf. consulter les dispositions afférentes de l'arrêté électoral (cf. article 9; annexe 2).

IX. Documents et procédures

Arrêtés

cf. arrêté électoral.

cf. arrêté relatif aux listes électorales (à la date du 28/02/2022).

cf. arrêté relatif à la recevabilité des candidatures.

cf. arrêté fixant la composition du bureau de vote central et des sections de vote.

cf. arrêté relatif à l'apposition et à la levée des scellés sur les urnes.

cf. arrêté (résultats).

Documents types de candidatures

Formulaires de candidatures :

Candidatures :

C.A.

C.F.V.U.

C.R.

Collège « usagers »

cf. Liste + cf. déclaration

 

 

cf. Liste + cf. déclaration

cf. Liste + cf. déclaration

 

X - Candidatures déclarées recevables

cf. arrêté.

Pour le conseil d'administration

Liste "EBM"   (avec profession de foi)

Liste "Le Poing Levé, une jeunesse de luttes !" (avec profession de foi)

 Liste "Bouge ton Campus avec Inter'Assos" (avec profession de foi)

Liste "UNI: contre l'extrême gauche, pour ta réussite !" (avec profession de foi)

Pour la commission de la formation et de la vie universitaire

Liste "EBM"  

Liste "Le Poing Levé, une jeunesse de luttes !" 

Liste "UNI: contre l'extrême gauche, pour ta réussite !"  

Pour la commission de la recherche

Liste "EBM" 

XI - Composition des sections & bureau de vote

arrêté fixant la composition du bureau de vote central et des sections de vote.

arrêté relatif à l'apposition et à la levée des scellés sur les urnes.

XII - Résultats

cf. arrêté.