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Opérations postérieures aux examens

Principes de notation

L’équipe pédagogique en charge d’une UE valide les notes attribuées au titre de la session considérée. Les chargés de cours sont également tenus de participer au contrôle des connaissances. L’harmonisation éventuelle des notes au niveau de l’UE se fait par l’équipe pédagogique avant la remise des notes aux secrétariats.

  • lorsque la note de l’UE à la première session est inférieure à 10, cette note ne peut être conservée pour la session de rattrapage.
  • les notes de matières ou d'épreuves d’une UE non acquise à la première session ne sont pas reportables à la session de rattrapage.
  • Tout nouveau résultat à une UE remplace le résultat précédent. En conséquence, une absence annule la note obtenue à la session antérieure.

Validation des unités d’enseignement et absences aux épreuves

Une unité d'enseignement est définitivement acquise et capitalisable sous forme de crédits européens dès lors que l'étudiant y a obtenu la moyenne de 10/20.

En cas d’absence de note à un élément pédagogique due à la défaillance de l’étudiant, il ne peut y avoir validation de l’UE concernée : aucun calcul ne sera réalisé ni à l’UE, ni au semestre, ni à l’année.

L’absence aux épreuves est traitée différemment selon les modalités d’évaluation de l’UE concernée.

Cas n°1 : UE évaluée uniquement en contrôle terminal

Toute absence à une des épreuves du contrôle terminal se traduit par la saisie d'une absence dans l'application de gestion des étudiants. La mention saisie varie selon que l'absence a été justifiée et formalisée par un document administratif communiqué au secrétariat de la composante dans le délai de 48h00. Un ABJ sera saisi pour une Absence Justifiée et ABI pour une Absence Injustifiée. Que l'absence soit justifiée ou non, le résultat calculé à l'UE est défaillant (DEF). La présence d'un résultat défaillant sur une UE empêche le calcul de compensation au semestre et à l'année.

L’étudiant aura la possibilité de repasser cette UE en session de rattrapage.

Cas n°2 : UE évaluée uniquement en contrôle continu

La présence aux Travaux Dirigés (TD) est obligatoire, toute absence devra faire l'objet d'une justification sous 48h (ex : certificat médical, convocation administrative…) auprès du secrétariat et de l'enseignant responsable du TD.

Lorsqu'un étudiant est absent à une séance "d'évaluation", le responsable du TD apprécie la situation de l'étudiant.

Au regard du nombre d'évaluations dont il dispose, il peut décider de neutraliser cette note dans le calcul de la moyenne de l'UE ou proposer un devoir de substitution à l'étudiant.

En cas de nouvelle absence au devoir de substitution, l'absence de l'étudiant se traduit par un 0 dans l'évaluation.

Lorsqu'un étudiant est absent à l'ensemble des contrôles, il est noté "absence injustifiée" (ABI). Il perd ainsi le bénéfice de la compensation et ne peut donc valider son année à l'issue de la première session d'examens.

L’étudiant aura la possibilité de repasser cette UE en session de rattrapage.

Cas n°3 : UE évaluée à la fois en contrôle continu et en contrôle terminal

  • Absence au contrôle terminal : Application des modalités du cas n°1.
  • Absence au contrôle continu : Application des modalités du cas n°2.

Lorsque l'UE est évaluée à la fois en contrôle continu et en contrôle terminal, toute absence, justifiée ou injustifiée, à l'intégralité des séances de contrôle continu ou au contrôle terminal se traduit par un résultat calculé de défaillance à l'UE. La présence d'un résultat défaillant sur une UE empêche le calcul de compensation au semestre et à l'année.

On ne peut en aucun cas se réinscrire à une UE déjà acquise par capitalisation ou appartenant à un semestre déjà acquis par compensation.

Un étudiant ne peut être candidat qu’aux UE entrant dans la composition du diplôme qu’il prépare : il ne peut s’inscrire à des UE supplémentaires.

L’étudiant aura la possibilité de repasser cette UE en session de rattrapage.

Validation des semestres et de l’année

Application de la compensation

Le calcul de la compensation prend en considération toutes les UE devant être acquises dans le semestre.

Si la moyenne générale des notes des UE du semestre est au moins de 10/20, le semestre est validé. Un semestre validé vaut 30 crédits européens.

Lorsque les UE ont été préalablement acquises par validation d’acquis, le calcul de compensation n’intervient que sur les UE non encore validées.

Actions de formation personnelle

L’étudiant qui s’inscrit à une AFP est évalué selon des modalités définies par le porteur du projet. Ainsi, chaque semestre, des points « AFP » peuvent être acquis.

Ces points sont attribués sur une échelle de 0 à 4/10 de points par semestre. Ils sont rattachés et donc acquis au titre de l'inscription choisie par l'étudiant (principale ou secondaire, ce choix devant être réalisé au moment de l'inscription pédagogique) et de l'année universitaire dans le cadre de laquelle ils ont été obtenus.

Ils sont pris en compte dans le calcul de compensation de la moyenne annuelle.

Ils sont reportés, si nécessaire, à la session de rattrapage.

Les jurys

Le jury se réunit à l’initiative de son (sa) président(e), à la fin de chaque session d’examen de 1er et 2nd semestres et de la session de rattrapage, pour chaque mention de Licence et Master et/ou pour chaque spécialité et parcours s'ils existent.

Points jury:
- Le jury peut attribuer des points jurys aux étudiants pour leur permettre de valider un semestre ou une année.
- Les points jurys sont cumulables avec les points AFP.
- Les points jurys sont ajoutés à la moyenne semestrielle ou annuelle de l’étudiant, après calcul de la compensation.

Progression dans le parcours

L’inscription est annuelle.

Licence :

  •  Le passage de L1 en L2 est de droit pour l'étudiant qui a validé au moins un semestre de la L1 (AJAC)
    L'UE ou les UE manquantes de L1 devront être repassées l'année suivante, en plus des nouvelles UE qui sont au programme de la seconde année.
  • Pour passer en L3, il faut avoir acquis les deux semestres de L1 et au moins un semestre de L2.
    Il est donc interdit d'entrer en 3ème année de Licence sans avoir entièrement validé la première année.

Master :

  • pour s’inscrire en 2ème année de Master, l’étudiant doit avoir obligatoirement validé la 1ère année.

Mode d’attribution d’un diplôme

Licence

Pour obtenir le diplôme de la licence, l’étudiant doit avoir été déclaré admis aux trois années L1, L2 et L3 : il n’y a pas de compensation entre les trois années.

Chaque fois que le parcours de l’étudiant le permet, la mention au diplôme est calculée en faisant la moyenne des trois moyennes annuelles.

Licence professionnelle

Pour obtenir le diplôme de la Licence professionnelle, l’étudiant doit avoir été déclaré admis à son année.

Master

Pour obtenir le diplôme de Master, l’étudiant doit avoir été déclaré admis aux deux années M1 et M2 : il n’y a pas de compensation entre les deux années.

Chaque fois que le parcours de l’étudiant le permet, la mention au diplôme est calculée en faisant la moyenne des deux moyennes annuelles.

Résultats

À dater de l'affichage des résultats, les étudiants ont droit sur leur demande et dans un délai de deux mois à la communication de leurs copies et à un entretien (article 20 de l'Arrêté du 9 avril 1997).

Les relevés de notes sont édités après l’affichage des résultats et mis à la disposition des étudiants par les composantes. S'ils ne sont pas retirés par les étudiants, ils leur seront envoyés par courrier dans un délai de 15 jours à dater de la publication des résultats. Les attestations de réussite au diplôme sont établies et délivrées uniquement par les composantes et sur demande expresse de l'étudiant.

Les diplômes sont édités dans un délai inférieur à 6 mois après la publication des résultats, et tenus à la disposition des étudiants. Un supplément au diplôme est délivré automatiquement et gratuitement à l'étudiant en même temps que son diplôme.

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