• pdf

Elections des représentants des usagers au conseil d'administration de la Comue d'Aquitaine

Scrutin du 5 décembre 2017

Les usagers (étudiants) des établissements membres de la  Communauté d'universités et établissements (ComUE) d'Aquitaine sont convoqués pour l'élection de leurs représentants usagers au sein du conseil d'administration de la ComUE d'Aquitaine.

Ce scrutin aura lieu le mardi 05 décembre 2017 (09h00-17h00) [renouvellement intégral du collège 6°) "usagers"].

Sont à pourvoir, pour un mandat de 2 ans:

6 sièges de représentants usagers 6 titulaires; 6 suppléants.

CONSULTER: l’arrêté électoral de référence, consultable sur la présente page d'informations et sur le site internet de la ComuE d'Aquitaine http://www.cue-aquitaine.fr/elections.html

I - Date et lieu de déroulement du scrutin:

L'élection de ces représentants usagers (collège 6°) aura lieu le mardi 05 décembre 2017, de 09h00 à 17h00.

Les usagers de l'Université Bordeaux Montaigne sont appelés à prendre part à ce scrutin, qui se tiendra pour ces derniers auprès des bureaux de vote institués par l'Université Bordeaux Montaigne, ouverts le mardi 05 décembre 2017, de 09h00 à 17h00.

II - Mode de scrutin:

L’élection aura lieu scrutin de liste à un tour avec représentation proportionnelle au plus fort reste, possibilité de listes incomplètes et sans panachage.

III - Electeurs

Sont électeurs les étudiants en formation initiale ou continue régulièrement inscrits de chaque établissement membre de la ComUE d'Aquitaine.

Chaque .établissement membre de la ComUE d'Aquitaine établit une liste électorale pour le collège 6° (usagers).

La qualité d'électeur s'apprécie à la date du 05 décembre 2017.

Nul ne peut prendre part au vote s’il ne figure pas sur la liste électorale dont il relève.

Sont inscrits d'office sur les listes électorales de l'Université Bordeaux Montaigne les électeurs de plein droit (étudiants en formation initiale et usagers bénéficiant de la formation continue, régulièrement inscrits à l'Université Bordeaux Montaigne en vue de la préparation d'un diplôme ou d'un concours).

Pour les demandes d'inscriptions sur les listes électorales:

Les demandes d'inscription doivent être établies sur papier libre signé ou par courrier électronique envoyé depuis l'adresse institutionnelle fournie par l'université (prénom.nom @u-bordeaux-montaigne.fr) et doivent préciser les nom, prénom, le collège électoral, le secteur de formation (pour les usagers de l'Université Bordeaux Montaigne, il s'agit du secteur lettres et sciences humaines et sociales) et parvenir à la cellule juridique, bât. Adm. - bureau Adm 103, (ou courriel: anne.mazenc @ u-bordeaux-montaigne.fr) au plus tard le mercredi 29 novembre 2017 - 17h00.

cf. arrêté électoral (cf. article 5.2).

IV - Affichage des listes électorales

Les listes électorales seront affichées au plus tard le 14 novembre 2017 dans les locaux de la ComUE d'Aquitaine. Elles seront également consultables sur le présent espace d'informations, à l'adresse du lien qui sera portée ci-dessous [ lien soumis à accès authentifié restreint aux usagers de l’Université Bordeaux Montaigne ]

cf. arrêté.

Consultez :

V - comment candidater ?:

Pour prendre connaissance des conditions et modalités de constitution et de dépôt des listes de candidature, consulter l'article 6 de l'arrêté électoral mis en ligne sous la rubrique ci-dessus "CONSULTER".

Signalé: les candidatures sont à envoyées directement à la COMUE d'Aquitaine, en LRAR (cachet de la poste ne faisant pas foi) à l'adresse "ComUE d'Aquitaine - A l'attention de Monsieur le Président - Elections CA - 166, cours de l'Argonne, 33000 Bordeaux", pour réception par leurs services au plus tard le lundi 20 novembre 2017 à 17h00, (délai de rigueur).

VI - listes de candidatures et professions de foi:

Les listes de candidatures validées et les professions de foi seront publiées par voie d'affichage (à la ComUE d'Aquitaine; au sein des établissements membres) ainsi que par voie de mise en ligne sur le site de la ComUE d'Aquitaine http://www.cue-aquitaine.fr/elections.html et sur la présente page d'informations.

VII - Référents  pour les demandes de vote par procuration:

cf. arrêté.

VIII - Bureaux de vote:

Le scrutin aura lieu le 5 décembre 2017, de 09h00 à 17h00.

⇒ Pour les usagers de l'Université Bordeaux Montaigne, seront ouverts à cette date:

• un bureau de vote central, au siège de l'université, hall du bâtiment Administration: pour les usagers relevant des composantes rattachées au siège de l’université (le bureau de vote central étant en charge de consolider les résultats du scrutin constatés pour l’ensemble des sites de l’Université Bordeaux Montaigne) ;

• un bureau de vote sur le site Renaudel: pour les usagers de l'IUT Bordeaux Montaigne et de l'IJBA.

• un bureau de vote sur le site du centre universitaire du Pin d’Agen: pour les usagers de ce site.

Signalé: pour la composition des bureaux de vote, chaque liste en présence a le droit de proposer un assesseur et un assesseur suppléant désigné parmi les électeurs du collège concerné jusqu'au 22 novembre 2017, par envoi d'un courrier électronique au référent concerné de l'université (anne.mazenc@u-bordeaux-montaigne.fr).

IX - Dépouillement / résultats du scrutin :

Chaque bureau de vote dépouillera les votes correspondant à sa propre implantation géographique. Les résultats seront agrégés par le bureau de vote central pour l'établissement et remontés à la ComUE d'Aquitaine.

Textes de référence

• code de l'éducation (cf. articles L. 718-7 à L. 718-15 ; L.719-1 et suivants ; D.719-1 à D.719-40).

• décret modifié n° 2015-281 du 11 mars 2015 portant approbation des statuts de la Communauté d'universités et établissements d'Aquitaine.

• arrêté électoral du 06 novembre 2017.